Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE WEB

La version de ces conditions d’utilisation actuellement en ligne est la seule applicable pendant l’ensemble période d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version le remplace.

Article premier - Titulaire

1.1 Site (ci-après « le site »): https://groupsbg.com/

1.2 Titulaire (ci-après « Titulaire ») : Bertani Remo de Silvio Bertani & C.

Article 2 - Contenu du site

Toutes les marques, logos, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo et/ou audio, ainsi que toutes les applications informatiques utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois actuelles sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété totale du propriétaire. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans le consentement écrit préalable du Titulaire, est strictement interdite. Le fait que le Titulaire n’intente pas une action contre de telles utilisations non autorisées ne constitue pas une acceptation de ces utilisations et renonce au droit d’introduire un recours.

Article 3 - Gestion du site

Pour gérer correctement le site, le Titulaire peut à tout moment :
– suspendre, interrompre ou restreindre l’accès à tout ou partie du site, restreindre l’accès au site ou à certaines parties du site à une catégorie déterminée d’internautes.

– supprimer toute information qui nuit à son fonctionnement ou enfreint les lois nationales ou internationales.
– suspendre le site pour installer les mises à jour.

Article 4 - Responsabilité

Le Titulaire ne peut être tenu responsable en cas de faute, défaillance, difficulté ou interruption du fonctionnement, en empêchant l’accès au site ou à l’une de ses caractéristiques.

L’utilisateur est entièrement responsable de l’équipement utilisé pour se connecter au site. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre équipement et vos données, en particulier contre les attaques virales sur Internet. Vous êtes également seul responsable des sites et des données que vous consultez.

Le Titulaire ne peut être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires contre vous :
– en raison de l’utilisation du site ou de tout service accessible via Internet.
– en raison de l’utilisation du site ou de tout service accessible via Internet. Le Titulaire n’est pas responsable des dommages causés à vous, à des tiers et / ou à votre équipement en raison de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez au droit de porter toute action contre lui sur ce compte. Si le Propriétaire fait l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de l’utilisation du site, il peut déposer une réclamation contre vous afin d’obtenir le dédommagement de toute perte, somme, condamnation et frais résultant de ces procédures.

Article 5 - Liens hypertextes

Il est strictement interdit de créer des liens hypertextes vers tout ou partie du site, sauf autorisation écrite préalable du Titulaire, sur demande par e-mail à l’adresse suivante : info-fr@groupsbg.com
Le Titulaire est libre de refuser cette autorisation sans être tenu d’expliquer sa décision en aucune façon. Dans le cas où le Titulaire donne son consentement, celui-ci n’est en tout cas que temporaire et peut être retiré à tout moment, sans que le Titulaire soit tenu d’expliquer sa décision. Dans tous les cas, tout lien doit être supprimé à la demande du Titulaire. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas supervisée par le Titulaire, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 - Photographies et représentation des produits

Les photographies des produits accompagnant leur description sont seulement représentatives et ne sont pas contraignantes pour le Titulaire.

Article 7 - Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi italienne et soumises à la juridiction des tribunaux de Parme, sous réserve de l’attribution de pouvoirs spécifiques découlant d’une réglementation spécifique.

Article 8 - Nous contacter

Si vous avez des questions ou souhaitez plus d’informations sur les produits affichés sur le site ou sur le site lui-même, écrivez-nous à : info-fr@groupsbg.com